Réunion du 8 octobre 2010

Présents : Mmes et Mrs : RODET, JAROSZ, BÉCUE, BÉKIER, CERVEAU, GILLOIS, VALOTEAU A et VALOTEAU C.

Absents excusés : Mrs CANAL et DESCAT.

Pouvoirs : M. CANAL a donné pouvoir à Mme BÉKIER pour tout vote ou décision, et M. DESCAT a donné pouvoir à Mme BÉCUE pour tout vote ou décision.

Absent : M. ROCHE.

Monsieur CERVEAU a été élu secrétaire de séance.

Voie Communale N°4 entre Beaulieu et la limite de commune avec Rouillac :

Suite au Conseil du 27 août, une étude a été faite qui estime les travaux entre 25.000 et 30.000 euros TTC, ce qui nécessite l’utilisation d’une procédure d’appel d’offres pour ce projet. Vu la dégradation de la route, utilisée par de nombreux Mareuillais, le Conseil décide de lancer le projet sans tarder. À l’unanimité des membres votants, les deux délibérations suivantes sont prises :

- autorisation à Mme Le Maire de signer une convention avec le bureau d’études BETG pour assistance à maîtrise d’ouvrage sur ce projet pour un montant de 1.052,48 € TTC,

- autorisation à Mme Le maire de lancer la publication dans les journaux locaux de l’appel d’offres pour ce projet.

À réception des devis, un montant, couvrant les coûts du bureau d’études, des annonces légales et du devis choisi, sera transféré du poste budgétaire de fonctionnement « 61523 Entretien de voies et réseaux » au budget investissement pour permettre de financer les travaux sans attendre le vote du budget 2011.

Extension de la cour de l’école :

Le devis de l’entreprise Hidreau pour ce travail de bitumage est accepté pour 1420,80 € HT.

Réparation de la rue de la Rente suite aux dégâts causés par des racines de bambou :

Le devis de l’entreprise Hidreau est accepté pour 680 € HT. Un courrier sera adressé au riverain concerné pour information.

Remplacement des volets du bâtiment alimentant la Mairie et la petite salle de réunion :

Deux devis ont été reçus, chacun avec l’option bois ou PVC. La solution bois est choisie par le Conseil à la majorité des votants. Le devis de l’entreprise TOUTEAU est retenu à l’unanimité pour un montant de 782,18 € TTC.

Chauffe-eau de la Salle des Fêtes :

Les utilisateurs de la Salle des Fêtes se plaignent que la quantité d’eau chaude disponible soit souvent insuffisante. Une étude a été faite pour installer un système au gaz propane qui fournirait un meilleur service que le chauffe-eau électrique en place. Plusieurs devis seront demandés

Mise à disposition de l’employé communal comme chauffeur pour les sorties scolaires :

Devant l’augmentation du nombre de ces sorties scolaires et la décision de la commune de Courbillac de ne plus participer au transport, le Conseil Municipal décide à l’unanimité que :

Les heures utilisées par l’employé communal pour les sorties scolaires sur son temps de service à la Commune de Mareuil seront intégralement récupérées :

- en priorité sur son temps SIVOS le vendredi après-midi,

- et si cela ne suffit pas sur son temps SIVOS pendant les congés scolaires.

Amortissement de la PVR de la rue du Clos (2009) :

Délibération est prise à l’unanimité des membres votants pour amortir les 1.092,43 € sur un an. Décision modificative acceptée par les opérations suivantes :

- Article 6811-042 - Dépense + 1092,43

- Article 023 – Dépense -1092,43

- Article 280415-040 – Recette + 1092,43

- Article 021 – Recette -1092,43

Clôture de la cour de l’école :

Une délibération est prise à l’unanimité pour incorporer toutes les dépenses, achat de clôture, ciment, temps passé par l’employé communal dans un projet d’investissement pour pouvoir être compensé de la TVA.

Achat d’un souffleur à feuilles :

Sous réserve d’un essai concluant, autorisation est donnée à Madame Le Maire pour acheter ce type d’équipement pour un montant maximum de 400 € TTC.

INFORMATIONS DIVERSES

Église : avenant de l’entreprise de maçonnerie pour remplacer une partie en briques du mur de l’église (coté Mairie) par des pierres. Cet avenant d’un montant de 640 € HT est accepté à l’unanimité.

Remise en état du monument aux morts : Un devis de cette même entreprise est accepté pour un montant de 1070 € HT, sous réserve de clarification du détail des travaux prévus.

Peinture de la cage d’escalier de la Mairie : Trois devis ont été reçus. Le devis de l’entreprise DUBREUIL est retenu pour un montant de 2.804,47 € TTC

Assistance MAGNUS : Accord est donné à l’unanimité pour souscrire auprès du fournisseur de logiciels de la Mairie, MAGNUS, un complément de contrat de maintenance pour bénéficier d’une assistance en ligne. Coût : 114 € HT par an.

Demande de Déclaration Préalable pour une piscine à La Courade : En l’absence d’information sur l’environnement où sera installée cette piscine (Clôture et type, constructions annexes, etc. ….) la recommandation est de refuser la déclaration préalable pour éviter de dégrader le site de La Courade. Une délibération est prise à la majorité des membres votants.

Madame le Maire lève la séance à 20 heures.

Le Maire                                      Le Conseil Municipal