Réunion du 21 décembre 2010

Présents : Mmes et Mrs : RODET, JAROSZ, BÉCUE, BEKIER, CANAL, CERVEAU, DESCAT, GILLOIS, ROCHE, VALOTEAU A.

Absents excusés : M. VALOTEAU C.

Madame BECUE a été élue secrétaire de séance.

Renouvellement du contrat de Mademoiselle BONNEAU Aurélie :

Le dossier de retraite de Madame TURGNE Christiane n’étant toujours pas réglé, il est possible de renouveler le contrat de Mademoiselle BONNEAU Aurélie pour une durée de 3 mois, en tant qu’adjoint administratif de 2ème classe. Le renouvellement du contrat est accepté à l’unanimité des membres présents.

Avancement d’échelon pour Monsieur BUIS Christian :

Un avancement d’échelon pour Monsieur BUIS Christian au 10 mars 2012 est validé (suite à un courrier du Centre de Gestion). L’entretien professionnel sera fait courant janvier.

Protection juridique de la commune :

Proposition de EURL GREDA à ROUILLAC pour un montant de 262,00€ TTC par an. Etant donné que la proposition est valide jusqu’au 30 mai 2011, le Conseil Municipal se donne un temps de réflexion supplémentaire avant de prendre une décision définitive.

INFORMATIONS DIVERSES

Droits de mutation versés par le Conseil général : Le Conseil Général a informé la commune de MAREUIL d’un versement de 6342,26€ TTC correspondant à des droits de mutation. Montant accepté à l’unanimité des membres présents.

Remboursement par MMA suite à l’effraction à l’école : Suite à l’effraction causée à l’école le 3 septembre 2010, l’Assurance MMA nous rembourse la facture du projecteur et de la fenêtre cassée, pour un montant de 279,86€ TTC. Remboursement accepté à l’unanimité des membres présents.

Facture d’IMAGIS :Madame le Maire présente la facture d’IMAGIS concernant la maintenance du logiciel Cadastre, pour un montant de 87,91€ TTC. Montant accepté à l’unanimité des membres présents.

FDAC : M. TYRE a recontacté la commune concernant le FDAC 2011, afin de continuer les travaux sur la Rue Traversière au Plessis. Un devis de BETG a été établi pour un montant de 3801,12€ TTC. Devis accepté à l’unanimité des membres présents sous réserve d’actualisation du devis.

Travaux sur la Voie Communale n°4 : Concernant les travaux sur la Voie Communale n°4 qui seront effectués par l’entreprise SCOTPA, le Conseil Municipal confirme l’intervention en deux fois, comme indiqué sur le devis initial.

Arbres du cimetière : Un devis d’Ever Green est établi pour un montant de 1746,16€ TTC. Devis refusé à l’unanimité des membres présents.

Mur du cimetière : Il est décidé de faire venir un maçon afin de constater les dommages sur le mur, côté petite porte.

Concours du Prix du Développement Durable : Le Pays Ouest Charente demande une contribution financière pour l’organisation du Prix du Développement Durable. Demande de subvention refusée à l’unanimité des membres présents.

Demandes de subventions des structures scolaires : Trois demandes de subventions pour des séjours scolaires ont été présentées au Conseil Municipal : Maison Familiale Rurale de Jarnac, collège de Rouilac et collège Elisée Mousnier à Cognac. Les trois demandes de subventions ont été refusées à l’unanimité des membres présents.

INSERT’R : Présentation d’un courrier d’INSERT’R informant qu’il y a des places disponibles pour des personnes bénéficiant du RSA avec possibilité de travailler chez des particuliers.

Fourrière : Il est constaté un nombre important d’abandons d’animaux par rapport aux adoptions. Il nous est demandé de prendre un arrêté pour euthanasier les animaux errants (sans tatouage). Le Conseil Municipal refuse à l’unanimité cette demande d’arrêté (sauf dans cas extrême).

Réunion « Les Chemins Ruraux » : Suite à cette réunion assurée par l’AMF, une nouvelle visite de la commission Voirie est prévue afin d’établir un constat quant à l’entretien des haies en bordure de chemins.

Vœux du Maire : Une date pour les vœux du maire a été arrêtée au vendredi 7 janvier 2011 à 18h30.

Repas du 3ème Age : Le Conseil Municipal hésite entre un repas et un spectacle. Madame le Maire va se renseigner auprès de la Palène.

Madame le Maire lève la séance à 20 heures.

Le Maire                                                        Le Conseil Municipal