Réunion du 19 octobre 2009

Présents : Mmes et Mrs : RODET, BECUE, JAROSZ, CANAL, GILLOIS, DESCAT, BEKIER, VALOTEAU C

Excusés : Mmes et Mrs : VALOTEAU A, CERVEAU J(ont donné procuration pour tout vote)Mr ROCHE

Madame Marie BECUE a été élue secrétaire de séance.

Travaux concernant la chapelle de l’église:

Des grilles anti-pigeons ont été installées au premier niveau. Elles ont été fabriquées et posées par Monsieur Antoine COTE que nous remercions vivement pour sa contribution à la protection de notre église. Les travaux de toiture de la petite chapelle sont en cours ainsi que la pose des dalles. Le système de récupération des eaux pluviales est réalisé. Les travaux de rénovation cités ci-dessus seront affectés au budget d’investissement. Accord demandé par Madame le Maire et accepté à l’unanimité par les membres votants. Présentation d’informations sur un produit répulsif contre les pigeons. Présentation de deux devis concernant la programmation de l’horloge (197€) et la modification du système de sonnerie (1447€). Aucun devis n’a été retenu.

Ecole de Mareuil :

Madame le Maire présente un courrier de l’Inspection académique concernant la sécurité et la surveillance à l’école suite à l’incident survenu le 28 septembre 2009 et à la visite d’un agent le 2 octobre 2009. A propos de la sécurité, la cour sera clôturée et les préaux fermés à clef. Pour ce qui est de la surveillance, elle est de la responsabilité du personnel enseignant et des agents. Madame le Maire a fait une estimation du coût que représente la fermeture de la cour et la pose de serrures soit environ 800€. Les conseillers se rendront sur place afin de tracer et de prendre les niveaux. Le matériel nécessaire sera par la suite commandé. La réparation de la vitre au nouveau bâtiment, endommagée suite à la projection de pierres, sera prise en charge par l’assurance. Un devis de 300.83 € des Miroiterie de Cognac est adressé à cette drenière. Concernant la modification du débit des robinets équipant le groupe scolaire, l’entreprise Eco-Logic a adressé un devis de 643.45 € pour quinze à vingt points d’eau. Actuellement, aucune décision n’a été prise exceptée pour l’équipement du lave main de la cuisine.

INFORMATIONS DIVERSES :

La modification du débit des points d’eau de la salle des fêtes et de la mairie est en suspens. Devis de l’entreprise Eco_Logic de 503.82 €.

Emploi CAE :

Madame le Maire propose d’effectuer un recrutement, homme ou femme, vingt heures hebdomadaires, pour une durée de six mois, contrat renouvelable jusqu’à trois fois, pour l’entretien des bâtiments et des espaces verts. Ce contrat aidé est financé à 90% par des aides avec une exonération de certaines charges. L’offre d’emploi sera adressée à « Pole Emploi ». Le Conseil Municipal délibère et accepte à l’unanimité des membres votants.

Recensement agricole 2010 :

Le recensement agricole 2010 aura lieu du 1er septembre 2010 au 30 avril 2011. Une commission consultative est constituée. Messieurs Jean-Robert JAROSZ et Bernard GILLOIS assureront les taches relatives à ce recensement.

Votation contre la privatisation de la Poste :

La Préfecture de la Charente a présenté dans un courrier la procédure mise en place contre la privatisation de la Poste. La Préfecture a saisi le Tribunal Administratif de Poitiers suite à la délibération prise par le Conseil Municipal pour l’organisation du vote. Le Tribunal Administratif demande à Madame le Maire d’établir un mémoire pour compléter l’instruction du dossier, ou d’annuler la délibération du 28 Septembre 2009. Devant la complexité des démarches à entreprendre pour la présentation d’un mémoire, le Conseil Municipal décide d’annuler la délibération.

Convention la Poste :

L’avenant à la convention pour l’emploi de l’agent contractuel de l’agence postale arrive à échéance au 31/12/2009. Une reconduction doit être faite (ou non) pour l’année 2010. Le conseil municipal délibère et vite à l’unanimité la reconduction du contrat de MME BRISSON Evelyne pour 2010. Cette dernière sera informée de cette décision.

CNRACL :

L’organisme CNRACL a donné un avis favorable pour la mise à la retraite de Madame Kathy BUIS à dater du 1er novembre 2009, pour invalidité.

ACMO :

Madame Kathy BUIS était chargée de la mise en œuvre de l’hygiène et de la sécurité sur le lieu de travail. Dossier à revoir.

Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie, Maroc et Tunisie :

La FNACA a proposé une commémoration le 19 mars 1962. Le dossier est mis en suspens pour l’instant.

Défibrillateur :

Monsieur Bernard VIOLLIER, Président de la Commission Service à la Personne à la Communauté de Communes du Rouillacais, a décrit la possibilité d’acquérir un défibrillateur dans un courrier. Le coût est estimé entre 1500 et 2500 €. Le Conseil Municipal demande plus d’informations quant à la responsabilité de chacun.

Association des Parents d’Elèves :

L’Association des Parents d’Elèves a demandé l’autorisation de stocker du matériel dans le local à l’école. La réponse est négative pour l’instant car il est nécessaire de faire le vide avant d’y entreposer autre chose.

Salle des fêtes :

Une réflexion globale est à mener concernant entre autres : l’insonorisation (devis à demander pour estimation coût), inventaire du matériel loué ou prêté, consommation électrique…

Rue des Prairies :

Un bâtiment communal est à démolir. Un état des lieux avant démolition sera effectué avec Messieurs BONNET (poutre prise dans le mur). Des devis seront demandés pour effectuer cette démolition (Entreprise Collin…).

FDAC 2010 :

En prévision du programme de voirie 2010, la rue Traversière au Plessis est évoquée. A voir au prochain budget.

La Courade :

ERDF doit être contacté pour effectuer le goudronnage non fait près du nouveau matériel installé suite aux travaux de mise en souterrain de la ligne 20 000 Volts.

Terrain de football :

Une proposition d’achat a été faite pour le terrain de football afin d’y construire dix maisons. Le Conseil Municipal s’oppose à la vente du terrain.

Madame le Maire demande à ce que les poteaux et les buts soient retirés (dangers potentiels). Il faut sécuriser le terrain car des enfants vont y jouer. Demande acceptée par le Conseil Municipal. Un devis sera demandé à l’Entreprise Collin.

Poteau EDF :

Un poteau penche de plus en plus rue des Trois Chênes. L’entreprise sera contactée par Madame le Maire pour vérification.

11 Novembre :

La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11h30 devant le monument aux morts et sera suivie du verre de l’amitié dans la salle de la mairie.

Madame le Maire lève la séance à 21 heures 50.

Le Maire                                                               Le Conseil Municipal