Réunion du 10 novembre 2010

Présents : Mmes et Mrs : RODET, JAROSZ, BÉCUE, CANAL, DESCAT, GILLOIS, ROCHE.

Absents excusés : Mmes et Mrs : CERVEAU, VALOTEAU C., VALOTEAU A., BEKIER

Pouvoirs : M. CERVEAU a donné pouvoir à Mme RODET pour tout vote ou décision, M. VALOTEAU Cyril a donné pouvoir à M. JAROSZ pour tout vote ou décision, et Mme VALOTEAU Agnès a donné pouvoir à Mme BECUE pour tout vote ou décision.

Madame BECUE a été élue secrétaire de séance.

Décision de l’entreprise à retenir pour les travaux sur la Voie Communale n°4 :

Suite à l’ouverture des plis le 29 octobre 2010, il apparaît sept propositions dont une variante :

- SCOTPA : devis de 18 840,40€ HT

- EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS : 20 343,60€ HT

- LECHELLE BERNARD : 19 468,00€ HT

- LECHELLE BERNARD – VARIANTE : 32 569,00€ HT

- COLAS SUD-OUEST : 23 250,97€ HT

- HIDREAU BTP : 27 139,80€ HT

- GRAMMATICO TP : 20 579,60€ HT

A majorité des membres votants, l’entreprise SCOTPA a été retenue pour effectuer les travaux, sous réserve de prix non révisables et sous réserve des délais de travaux.

A cet effet, Madame le Maire rappelle que la SCOTPA devra s’engager à effectuer la première partie des travaux courant mars et la deuxième partie courant septembre.

Par ailleurs, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à prendre une Décision Modificative concernant les frais de presse pour la parution de l’appel d’offres pour un montant de 638,42€ TTC, les frais du bureau d’études pour un montant de 1052,48€ TTC et le devis de la SCOTPA pour un montant de 22 533,12 € TTC.

Personnels titulaires – notation ou entretien professionnel :

Une délibération est prise à l’unanimité des membres votants pour mettre en place l’entretien professionnel de M. BUIS, à la place de la notation.

Remboursement travaux vitrail par MMA :

Une délibération est prise à l’unanimité des membres votants pour accepter le remboursement de l’Assurance MMA, par chèque, suite à un sinistre sur un vitrail de l’église, pour un montant de 729,56€.

Redevance gaz année 2010 :

Une délibération est prise à l’unanimité des membres votants pour le paiement de la redevance gaz, pour un montant de 301,62€.

INFORMATIONS DIVERSES

Cour de l’école : Le Conseil autorise Madame le Maire à prendre une Décision Modificative concernant un bicouche dans la cour de l’école, afin d’enregistrer le montant des travaux dans le compte « Dépenses imprévues », pour un montant de 1 699,28€ TTC.

Clôture de l’école : Le Conseil autorise Madame le Maire à prendre une Décision Modificative concernant la clôture de l’école, pour un montant de 868,74€.

Arbres du cimetière : Un devis de Patrick SAVARIAU a été reçu, pour un montant de 1 395,03€ TTC. Le devis est refusé à l’unanimité. Il est prévu de consulter d’autres entreprises pour des devis.

Haie de l’école : Un devis de Charente Coop a été reçu, pour un montant de 1 031,34€ TTC. Le devis est accepté à l’unanimité des membres votants.

Convention la Poste : L’avenant à la convention pour l’emploi de l’agent contractuel de l’agence postale arrive à échéance au 31/12/2010. Une reconduction doit être faite (ou non) pour l’année 2011. Le Conseil Municipal délibère et vite à l’unanimité la reconduction du contrat de Mme BRISSON Evelyne pour 2011. Cette dernière sera informée de cette décision

Madame le Maire lève la séance à 20 heures.

Le Maire                                                  Le Conseil Municipal